Peut-on conduire avec une apnée du sommeil non traitée : risques et lois

Peut-on conduire avec une apnée du sommeil non traitée : risques et lois

juillet 5, 2025

Résumé de l’article

Points essentiels Détails à retenir
Interdiction légale de conduire avec apnée non traitée Risque d’accident multiplié par huit en raison de la somnolence diurne excessive.
Symptômes et impacts sur la conduite Souffrir de micro-réveils nocturnes provoquant difficultés de concentration et ralentissement des réflexes.
Réglementation et permis de conduire Obtenir une autorisation temporaire de 3 ans pour véhicules légers avec traitement efficace.
Conséquences sur l’assurance automobile Déclarer impérativement sa pathologie à l’assureur pour éviter un refus de couverture en cas d’accident.
Traitement et retour à la conduite Utiliser régulièrement la machine PPC et attendre un mois minimum avant de reprendre le volant.
Prévalence et facteurs de risque Pathologie touchant 1 personne sur 10 dans le monde, plus fréquente chez les hommes.

Peut-on conduire avec une apnée du sommeil non traitée ? La réponse est non, conduire avec une apnée du sommeil non traitée est interdit par la loi. Cette pathologie provoque une somnolence diurne excessive qui multiplie par huit le risque d’accident de la route. Le syndrome d’apnée du sommeil non traité est considéré comme incompatible avec la conduite automobile selon la réglementation française, transposant une directive européenne de 2014.

Comprendre le syndrome d’apnée du sommeil et ses risques au volant

Quand j’ai commencé à m’intéresser aux troubles du sommeil, j’ai été frappée par l’impact de l’apnée sur la conduite. Ce syndrome se caractérise par des pauses respiratoires répétées durant la nuit, allant de 10 à 30 secondes. Ces interruptions surviennent au moins 5 fois par heure et peuvent se produire jusqu’à une centaine de fois chaque nuit.

L’apnée du sommeil entraîne une fragmentation du sommeil avec des micro-réveils incessants dont la personne n’a généralement pas conscience. Je me souviens d’un patient qui s’endormait systématiquement aux feux rouges sans comprendre pourquoi. Son diagnostic d’apnée sévère a été une révélation.

Les conséquences sur la vigilance sont considérables et directement liées aux risques routiers :

  • Somnolence diurne excessive
  • Difficultés de concentration
  • Altération de la mémoire
  • Ralentissement des temps de réaction
  • Troubles de l’humeur et irritabilité

La sévérité de l’apnée est évaluée par l’indice d’apnées-hypopnées (IAH). Elle est considérée comme modérée quand le nombre d’apnées et d’hypopnées par heure est compris entre 15 et 29, et sévère quand l’index est supérieur ou égal à 30. Plus cet indice est élevé, plus les risques au volant augmentent.

Apnée du sommeil et permis de conduire : que dit la législation ?

La législation est très claire sur ce sujet. L’arrêté du 18 décembre 2015 a actualisé la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire. Cette actualisation transpose la directive européenne du 1er juillet 2014 (2014/85/UE) relative au permis de conduire.

J’ai accompagné plusieurs patients dans leurs démarches administratives, et je peux te confirmer que les obligations de déclaration d’apnée du sommeil sont primordiales. Ignorer ces démarches peut avoir des conséquences graves, tant sur le plan de la sécurité que sur le plan légal.

Pour les conducteurs diagnostiqués, voici ce que prévoit la réglementation :

Type de véhicule Durée de compatibilité temporaire Conditions
Véhicules légers (groupe A et B) 3 ans Traitement efficace, suivi régulier
Véhicules lourds (groupe C et D) 1 an Traitement efficace, suivi régulier, avis spécialisé pour conduite nocturne

La reprise de la conduite n’est autorisée qu’un mois après l’évaluation de l’efficacité du traitement, et après un bilan spécialisé confirmant la disparition de la somnolence excessive.

Peut-on conduire avec une apnée du sommeil non traitée : risques et lois

Les conséquences d’une apnée non déclarée sur votre assurance et responsabilité

Au-delà des risques d’accident, conduire avec une apnée non traitée et non déclarée expose à des conséquences graves en matière d’assurance. Cette dimension est souvent négligée, et j’en ai fait l’amère expérience lors de mes consultations avec certains patients réticents à entamer les démarches nécessaires.

Il est absolument indispensable de prévenir son assureur qu’on est atteint d’apnée du sommeil et qu’on suit un traitement. En cas d’accident dont vous seriez responsable, l’assurance pourrait refuser de vous couvrir si vous n’avez pas déclaré votre pathologie.

Les statistiques sont alarmantes : la somnolence au volant est à l’origine de 6 à 30% des accidents de la route en France, avec les apnées du sommeil comme principale cause de cette somnolence. Sur autoroute, un accident mortel sur trois est causé par la somnolence au volant.

Les conducteurs souffrant d’apnée du sommeil ont un risque d’accident multiplié par deux comparé aux conducteurs sans apnée. Ce risque disparaît néanmoins lorsque les personnes suivent correctement leur traitement.

Traitement et reprise de la conduite : retrouver une vie normale

La bonne nouvelle, c’est que l’apnée du sommeil se traite efficacement. Le traitement de référence est la ventilation en pression positive continue (PPC), un dispositif que j’ai moi-même utilisé pendant plusieurs années. Cette machine délivre de l’air sous pression par un masque nasal pendant le sommeil, maintenant les voies respiratoires ouvertes.

Les effets sont souvent spectaculaires : amélioration de la qualité du sommeil, disparition de la somnolence diurne et regain d’énergie. La plupart de mes patients constatent une amélioration significative de leur qualité de vie en quelques semaines seulement.

Pour reprendre le volant en toute légalité :

  1. Suivre scrupuleusement son traitement (minimum 4 heures par nuit)
  2. Attendre au moins un mois après le début du traitement efficace
  3. Obtenir un avis médical favorable d’un médecin agréé par la préfecture
  4. Se soumettre aux contrôles médicaux périodiques requis
  5. Déclarer sa situation à son assurance automobile

La prévalence de cette pathologie est impressionnante : un milliard de personnes seraient touchées dans le monde, soit environ une personne sur 10. En France, 1,8 million de patients sont actuellement traités par pression positive continue. Les principaux facteurs de risque sont l’âge, le sexe (deux fois plus fréquent chez les hommes) et le surpoids.

Il est essentiel de ne pas ignorer les symptômes d’apnée du sommeil. Non seulement pour ta sécurité au volant, mais aussi pour ta santé globale. Si tu te réveilles fatigué, si ton partenaire te signale des ronflements importants ou des arrêts respiratoires, consulte sans attendre. Le diagnostic et le traitement peuvent littéralement changer ta vie – et potentiellement la sauver sur la route.

https://sommeil-profond.fr/

Clemence

Rédacteur de blog et journaliste, je navigue entre l’instantané du reportage et la réflexion du contenu long format. J’écris avec rigueur, curiosité et passion, en croisant les codes du journalisme et ceux de la rédaction web.

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